CONSEIL MUNICIPAL Du 23 mai 2020
Ouverture de séance à 10 heures

Etaient présents :

BALZARINI Romain DENAVAUT Jean MARCHAND Benjamin
BRICOUT Jean François DENIS Emmanuelle MICHELON Alain
CHAUMEILLE Serge DÉPIT Gérard MOYSAN Zélia
CHEVAUX Joffrey JARDIN Ludovic RUBÉ Emmanuel
CHOLET Myriam JUVENIELLE Gaëlle VERTADIER Aurélien
Secrétaire de séance : MOYSAN Zélia

Ordre du jour :
 Election du maire
 Fixation du nombre d’adjoint
 Election des adjoints
 Délibération création d’un emploi pour accroissement d’activité
 Questions diverses

Délibération n°2020/04

  • Election du maire

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance.
M. le Président Gérard DÉPIT rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote. Monsieur MICHELON Alain seul candidat à se présenter.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15
Suffrage exprimé 14
MICHELON Alain  : 14 voix
Bulletin nul 1 voix
Monsieur Alain MICHELON est élu maire au premier tour de scrutin.

Délibération n°2020/05
Fixation du nombre des adjoints

Le Conseil Municipal,
Vu l’article L.2122-1 du code Général des Collectivités Territoriales précisant qu’il y a dans chaque commune un Maire et un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du conseil municipal :
Vu l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoyant que les conseils municipaux déterminent librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal (15 conseillers municipaux soit au maximum 4 adjoints).
Vu la proposition de Monsieur le maire pour que la commune de Faverolles et Coëmy possède 2 adjoints.
Le conseil municipal, à l’unanimité des présents décide de fixer le nombre d’adjoints à 2.

Délibération n°2020/06
Election du premier adjoint au maire

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-1 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Monsieur RUBÉ Emmanuel se présente comme candidat.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-dessous :

Nombre de bulletins : 15
Suffrage exprimé : 15
RUBÉ Emmanuel 15 voix

Monsieur RUBÉ Emmanuel est élu premier adjoint au premier tour de scrutin

Délibération n°2020/07
Election du deuxième adjoint au maire

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-1 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Monsieur BRICOUT Jean François et Madame CHOLET Myriam se présentent comme candidat.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-dessous :

Nombre de bulletins 15
Suffrage exprimé 15
CHOLET Myriam 14 voix
BRICOUT Jean François 1 voix

Madame Myriam CHOLET est élue deuxième adjointe au premier tour de scrutin.

Délibération n°2020/08
Création d’un poste pour Accroissement temporaire d’activité

Autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent

Le conseil municipal, à l’unanimité des présents ;

Vu la loi n 83 634 du -13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3 /1.
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité.

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal avec 14 voix pour et une abstention, décide le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique de 2ème classe pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à partir du 02 juin 2020 jusqu’au 31 octobre 2020.
Cet agent assurera des fonctions d’adjoint technique principal de 2ème classe à raison de 30 heures par semaine.
La rémunération de l’agent « Adjoint technique » sera calculée par référence à l’indice brut 350 brut, indice majoré 327, échelle C1 échelon 1 du grade de recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

DIVERS

Remerciements

Monsieur le maire a pris la parole pour remercier chaleureusement les 3 employés de la mairie de Faverolles et Coëmy qui ont continué à travailler pendant la période de confinement.

Dépôt sauvage sur le territoire de Faverolles et Coëmy

Un dépôt sauvage a été constaté sur un chemin d’exploitation. Du placoplâtre, de la ferraille, du parquet flottant et des gravats ont été déposés.
Un remerciement est fait à quelques anciens conseillers qui ont aidé au tri de ces déchets.
Le placoplâtre a été amené à l’entreprise locale de recyclage et fera l’objet d’une facturation.

Merci aux pompiers pour la distribution des masques

Monsieur CHEVAUX Joffrey, conseiller municipal souhaite remercier les pompiers de FAVEROLLES et COEMY qui ont fait la distribution des masques chirurgicaux à l’ensemble des administrés de FAVEROLLES et COËMY.
Monsieur MICHELON Alain, le maire remercie également les bénévoles qui ont œuvré à l’intendance de cette distribution. (Mise sous enveloppe)
Ces masques chirurgicaux ont été offert par le GRAND REIMS.

Des masques en tissu réutilisable ont été achetées par la mairie de FAVEROLLES et COËMY. Ils seront reçus en mairie début juin. Par contre chaque administré sera averti et viendra les récupérer en mairie lors d’une distribution ponctuelle par les conseillers municipaux.

Fin de séance à 11 h 30.

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